Chaque année, des centaines de canadiens se blessent ou perdent la vie sur leur lieu de travail. La Partie II du Code canadien du travail a été développée pour améliorer la sécurité sur les lieux de travail, en précisant les exigences et les responsabilités en termes de santé et de sécurité au travail applicables aux lieux de travail réglementés par le gouvernement fédéral. Dans ce cours, vous découvrirez l’objectif et le champ d’application de la Partie II de ce Code et vous en apprendrez davantage sur les droits et les responsabilités des employeurs et des employés en vertu de cette législation. Vous prendrez également connaissance des exigences concernant les comités de santé et de sécurité et les programmes de prévention des risques sur les lieux de travail réglementés par le gouvernement fédéral.
Ce cours a été développé avec le soutien en la matière de Pinchin Group, une société de conseils en environnement, en santé et en sécurité qui dispose de bureaux dans l’ensemble du Canada. Veuillez noter qu’au moment de la dernière révision, le matériel didactique et son contenu étaient conformes aux lois et réglementations. Néanmoins, ils peuvent ne pas refléter les plus récents développements juridiques. Rien ici, ou dans le matériel didactique, ne doit être interprété comme un conseil professionnel face à une situation particulière en ce qui concerne les obligations et les textes réglementaires.
Code canadien du travail, Partie II