La santé et la sécurité dans les lieux de travail de l’Ontario sont régies par la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et par plusieurs règlements aux termes de la Loi. Le présent cours satisfait aux exigences du Règlement de l’Ontario 297/13 – Sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail et formation. Il décrit le fonctionnement de la santé et la sécurité au travail en Ontario en ce qui a trait aux employeurs, aux travailleurs et aux superviseurs. Le cours aborde spécifiquement les droits et les devoirs des travailleurs aux termes de la LSST; les devoirs des employeurs et des superviseurs aux termes de la LSST; les risques dans les lieux de travail et les maladies professionnelles courants; le rôle des comités mixtes sur la santé et la sécurité au travail (CMSST) et des délégués à la santé et à la sécurité aux termes de la LSST; les rôles du ministère, de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT) et des associations de santé et de sécurité; les exigences en matière d’information et de directives aux termes du règlement du Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT); comment identifier, évaluer et gérer les risques dans les lieux de travail; et les sources d’information sur la santé et la sécurité au travail.
Ce cours a été développé avec le soutien en la matière du Pinchin Group, une société de conseil en environnement, en santé et en sécurité qui dispose de bureaux sur l’ensemble du Canada. Veuillez noter qu’au moment de la dernière révision, le matériel didactique et son contenu étaient conformes aux lois et réglementations. Néanmoins, ils peuvent ne pas refléter les plus récents développements juridiques. Rien ici, ni dans le matériel didactique, ne doit être interprété comme un conseil professionnel dans une situation particulière en ce qui concerne les obligations et les textes réglementaires.
Sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail : Règl. de l’Ont. 297/13 – Canada