L’expédition internationale ajoute des complexités supplémentaires au transport de marchandises dangereuses vers le Canada ou à partir du Canada. Il est important de connaître les réglementations nationales qui s’appliquent à chaque cas. Une même cargaison doit-elle être conforme à plusieurs règlements? La volonté de favoriser la libre circulation des marchandises entre les pays a fait naître des accords entre les pays et les autorités qui réglementent les différents modes de transport. Ce cours explique comment les différents pays et les diverses autorités réglementaires collaborent pour assurer la sécurité du transport des marchandises dangereuses qui entrent au Canada et qui en sortent.
Ce cours a été développé avec le soutien de Pinchin Group, une société de conseils en environnement, en santé et en sécurité qui dispose de bureaux dans l’ensemble du Canada. Veuillez noter qu’au moment de la dernière révision, le matériel didactique et son contenu étaient conformes aux lois et règlements. Néanmoins, ils pourraient ne pas refléter les plus récents développements juridiques. Rien ici, ni dans le matériel didactique, ne doit être interprété comme un conseil professionnel pour une situation particulière en ce qui concerne les obligations et les textes réglementaires.
Transport des marchandises dangereuses (TMD) : réglementations et normes connexes