Il est important de savoir comment réagir à un rejet ou à un rejet anticipé si celui-ci se produit pendant le transport de marchandises dangereuses. Ce cours explique les exigences relatives aux rapports qui font suite à une situation d’urgence et à l’élaboration d’un plan permettant de gérer de tels incidents. Il traite également des dispositions particulières pouvant être appliquées à certains types cargaisons et des permis qui peuvent être utilisés pour transporter des marchandises au Canada dans le cadre d’activités ne relevant pas de la Loi ni du Règlement sur le transport de marchandises dangereuses.
Ce cours a été développé avec le soutien de Pinchin Group, une société de conseils en environnement, en santé et en sécurité qui dispose de bureaux dans l’ensemble du Canada. Veuillez noter qu’au moment de la dernière révision, le matériel didactique et son contenu étaient conformes aux lois et règlements. Néanmoins, ils pourraient ne pas refléter les plus récents développements juridiques. Rien ici, ni dans le matériel didactique, ne doit être interprété comme un conseil professionnel pour une situation particulière en ce qui concerne les obligations et les textes réglementaires.
Transport des marchandises dangereuses (TMD) : Situations particulières et mesures d’urgence